1. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 1/14 
  2. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  3.  
    La présente instruction technique a pour objet de définir les méthodologies de contrôle applicables 
    aux points de la fonction «Nuisances», et les défaillances constatables associées à des précisions 
    complémentaires éventuelles, non exhaustives, en application des dispositions de l’annexe I de 
    l’arrêté du 18 juin 1991 modifié relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique 
    des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes. Elle précise également certaines prescriptions 
    applicables. 
     
    Elle annule et remplace l’instruction technique IT VL F8 indice G à compter du 01/01/2024. 
  4.  
    MÉTHODOLOGIE DE CONTRÔLE, ÉLÉMENTS CONTRÔLÉS ET 
  5. DÉFAILLANCES ASSOCIÉES 
     
  6. Par défaut, chacun des points de contrôle ci-dessous fait l’objet d’un contrôle visuel, y compris par 
    manipulation, sans démontage ni dépose nécessitant l’utilisation de matériel spécifique. La mise en 
    œuvre de méthodes de contrôle complémentaires et/ou l’utilisation de matériels spécifiques sont 
    spécifiées lorsque le contrôle du point concerné le nécessite. 
  7.  
    8.1. BRUIT 
     
  8. 8.1.1. SYSTÈME DE RÉDUCTION DU BRUIT 
     
    Ce point traite des systèmes de réduction du bruit associés à la protection sous moteur ou la ligne 
    d’échappement. 
  9. Contrôle auditif. 
  10. Défaillances 
    Code Constat Précisions complémentaires Niveau 
  11. 8.1.1.a.2 Niveaux de bruit anormalement élevé • Bruit excessif à l’échappement (ex : Majeure 
    ou excessif fuite importante) 
  12. • Bruit anormalement élevé à la sortie 
    du silencieux d’échappement 
  13. 8.1.1.b.2 Un élément du système est desserré, • Défaut de fixations de la protection Majeure 
    endommagé, mal monté, manquant sous moteur entraînant un 
    ou manifestement modifié d’une débattement de celle-ci 
    manière néfaste au niveau de bruit • Bruit métallique au niveau des 
  14. silencieux d’échappement (ex : 
    désolidarisation des chicanes) 
  15. 8.1.1.b.3 Très grand risque de chute  Protection sous moteur ne tenant plus Critique 
    que par un point de fixation 
  16. Les risques de chute au niveau de la 
    ligne d’échappement sont traités au 
    point 6.1.2 
  18. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 2/14 
  19. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  20.  
    8.2. ÉMISSIONS A L’ÉCHAPPEMENT 
     
    Contrôle de l’OBD prévu aux points 8.2.12 et 8.2.22 : 
     
    A minima hebdomadairement, ou dès lors que le logiciel de contrôle technique le lui rappelle, le 
    contrôleur effectue un test de conformité (dit « test capuchon ») à l’aide du capuchon de test fourni 
    par le fabricant du lecteur OBD. 
     
    Lors du contrôle de l’OBD, afin de garantir l’intégrité du branchement, aucun contact ou vibration 
    ne sera généré pendant l’ensemble du test : ne pas toucher à la prise ou au câble et ne pas réaliser le 
    contrôle de la dissymétrie de la suspension simultanément. Tout équipement connecté à la prise 
    OBD est débranché. 
     
    Le contrôleur met en œuvre la procédure suivante : 
  21. 1. vérification de l’état du témoin, contact sur ON, moteur arrêté ; 
    2. connexion du lecteur OBD au véhicule ; 
    3. démarrage du moteur ; 
    4. identification du véhicule sur le lecteur ; 
    5. suivi des instructions indiquées par le lecteur en validant les opérations réalisées et en 
  22. sélectionnant les états constatés du témoin OBD. 
     
    En l’absence d’acquittement de la communication ou en présence d’un résultat « protocole non 
    reconnu », un nouvel essai est réalisé après déconnexion en inversant les étapes 2 et 3. 
  23. Certains véhicules équipés d’un dispositif de démarrage sans clé nécessitent d’appuyer de façon 
    progressive sur le bouton de démarrage afin de dissocier la phase contact (allumage des voyants) et 
    la phase de démarrage (attention à bien identifier l’emplacement du témoin au tableau de bord). 
    Dans le cas où les séquences « Contact ON » et « Démarrage » sont simultanées, le contrôleur 
    vérifie que le témoin OBD, de couleur orangée, s’allume au démarrage du moteur (ou juste avant) 
    et s’éteint dans les secondes qui suivent le démarrage. 
  24. Méthodes alternatives 
  25. En cas de panne du lecteur OBD installé dans le centre ou de test capuchon non conforme, le 
    contrôleur peut appliquer l’une des méthodes alternatives suivantes : 
  26. 1re méthode 
  27. Utilisation du lecteur OBD dont le test capuchon est non conforme dans la limite de 7 jours 
    calendaires à compter du premier test non conforme. 
  28. 2e méthode 
  29. Utilisation d’un lecteur OBD équivalent, dans les conditions prévues au 3.2 de l’annexe V de 
    l’arrêté du 18 juin 1991 susvisé. 
  30.  
     
  32. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 3/14 
  33. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  34.  
    8.2.11. ÉQUIPEMENTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS A L’ÉCHAPPEMENT 
  35. POUR MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDÉ 
     
    Ce point concerne les équipements de réduction des émissions à l’échappement (hors défauts de 
    fixation traités au point 6.1.2. Tuyaux d’échappement et silencieux) et les défauts d’étanchéité des 
    éléments situés entre le moteur et la sortie du dernier équipement de réduction des émissions de la 
    ligne d’échappement. 
  36.  
    Défaillances 
  37. Code Constat Précisions complémentaires Niveau 
  38. 8.2.11.a.2 L’équipement monté par le  Majeure 
    constructeur est manifestement 
    absent, modifié ou défectueux 
  39. 8.2.11.b.2 Fuites susceptibles d’affecter les Fuites constatées sur un élément situé Majeure 
    mesures des émissions entre le moteur et la sortie du dernier 
  40. équipement de réduction des émissions 
    de la ligne d’échappement (ex : pot 
    catalytique) 
  41.  
    8.2.12 ÉMISSIONS GAZEUSES 
  42.  
    Le contrôle des émissions gazeuses est réalisé à l’aide d’un analyseur de gaz d’échappement. 
  43. Les systèmes de mise en veille (Stop & Start) doivent être désactivés. 
  44. Avant toute mesure, le contrôleur s’assure de l’étanchéité de la ligne d’échappement, par 
    vérification visuelle et auditive.  
  45. Le contrôleur configure le véhicule : 
  46. - en mode essence ou superéthanol uniquement, si l’essence ou le superéthanol constituent 
    une des sources d’énergie du véhicule ; 
  47. - en mode gaz, le cas échéant, si le véhicule ne fonctionne ni à l’essence ni au superéthanol. 
  48. En présence de plusieurs lignes d’échappement ou d’une ligne d’échappement unique composée de 
    sorties multiples, les essais sont réalisés sur une seule sortie. 
  49. En cas de panne de l’analyseur installé dans le centre, un matériel équivalent peut être utilisé 
    comme méthode d’essai alternative, dans les conditions prévues au 3.2 de l’annexe V de l’arrêté du 
    18 juin 1991 susvisé. 
  51. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 4/14 
  52. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  53.  
    Lorsque le contrôle des émissions à l’échappement a entraîné la mise en œuvre de méthodes 
    spécifiques, le contrôleur relève le commentaire « Contrôle des émissions à l’échappement réalisé 
    selon des méthodes spécifiques ». 
     
  54. Mise en condition 
     
    Avant de procéder à tout mesurage, le contrôleur s’assure : 
  55. • que la transmission aux roues n’est pas assurée (point mort, position neutre ou parking 
    pour les véhicules à transmission automatique) ; 
  56. • que le moteur thermique des véhicules hybrides est mis en fonctionnement, à l’arrêt, 
    conformément aux procédures prévues par le constructeur et mises en ligne sur le site 
    internet de l’Organisme technique central ; 
  57. • que le moteur est à sa température normale de fonctionnement. Cette information est 
    obtenue : 
  58. - soit après arrêt du ou des ventilateurs de refroidissement, 
  59. - soit par l’indication de la température du liquide de refroidissement ou de l’huile 
    moteur via les indicateurs du tableau de bord ou le dispositif de diagnostic des 
    systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes (via la prise OBD), ou tout 
    autre dispositif prévu par le fabricant de matériel ; 
  60. • que le dispositif de départ à froid manuel, s'il existe, n'est pas actionné moteur chaud ; 
  61. • de la remise à zéro de l’appareil (avant introduction de la sonde de prélèvement) ; 
  62. • que le niveau d’huile moteur est correct, via la jauge ou les informations disponibles au 
    tableau de bord si la jauge n’est pas accessible. 
  63.  
    Mode de contrôle « CLASSIQUE » 
     
    Le contrôleur applique la méthode définie par le guide opérateur ou à défaut la méthode suivante : 
  64. • Chauffer le moteur selon les spécifications du constructeur ou à 3 000 tr/min 
    approximativement pendant 60 s ; 
  65. • Revenir au régime de ralenti, accélérateur non actionné. Attendre l’arrêt du ou des 
    ventilateurs de refroidissement, s’ils sont en fonctionnement ; 
  66. • Introduire la sonde de prélèvement d'au moins 300 mm, dans la ligne d'échappement ; 
  67. • Après 10 s de stabilisation, mesurer les concentrations de gaz émis à l'échappement 
    pendant un temps suffisant, mais n'excédant pas 30 s. 
  68.  
    Mode de contrôle «DÉPOLLUÉ » 
     
    Le contrôleur installe le dispositif de mesure du régime moteur (tachymètre de l’analyseur ou 
    lecteur OBD) ou utilise le compte-tours du véhicule. 
  69. Le contrôleur applique la méthode définie par le guide opérateur présent sur l’analyseur (sauf cas 
    particuliers où le constructeur a défini une méthode particulière). 
  71. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 5/14 
  72. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  73.  
     
  74. Défaillances 
    Code Constat Précisions complémentaires Niveau 
  75. 8.2.12.a.2 Les émissions gazeuses  Majeure 
    dépassent les niveaux 
    spécifiques indiqués par le 
    constructeur 
  76. 8.2.12.b.2 Les émissions gazeuses  Majeure 
    dépassent les niveaux 
    réglementaires, en l’absence 
    de valeur constructeur 
  77. 8.2.12.c.2 Coefficient lambda hors  Majeure 
    tolérances ou non conforme 
    aux spécifications du 
    constructeur 
  78. 8.2.12.d.1 Le relevé du système OBD Présence d’au moins un code défaut standard Mineure 
    indique une anomalie du commençant par « P0 », « P1 » ou « P2 » avec 
    dispositif antipollution, sans un résultat conforme lors du contrôle réalisé 
    dysfonctionnement important avec le lecteur OBD 
  79. 8.2.12.d.2 Le relevé du système OBD • Témoin OBD allumé moteur tournant Majeure 
    indique un • Témoin clignotant, moteur tournant 
    dysfonctionnement important 
  80. • Résultat du contrôle non-conforme avec 
    le lecteur OBD 
  81. • Témoin éteint, contact mis et moteur à 
    l’arrêt 
  82. • Absence de témoin OBD, alors que la 
    base de données techniques indique que le 
    véhicule est équipé de l’OBD 
  83. 8.2.12.e.1 Connexion impossible sans • Prise détériorée ou inaccessible Mineure 
    dysfonctionnement du • Acquittement impossible de la 
    témoin OBD communication ou présence d’un résultat 
  84. « protocole non reconnu » 
  86. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 6/14 
  87. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  88.  
  89. 8.2.12.f.2 Contrôle impossible des Fonctionnement moteur Majeure 
    émissions à l'échappement • Ralenti instable ou inexistant 
  90. • Bruit moteur anormal 
  91. • Panne d'essence (ou superéthanol) sur 
    véhicule bi-carburation 
  92. Huile moteur 
  93. • Niveau d’huile en dehors des plages mini-
    maxi 
  94. • Fuite d'huile importante au niveau des 
    canalisations entrée ou sortie turbo (1) 
  95. Système de refroidissement 
  96. • Indicateur de température de liquide de 
    refroidissement dans le rouge ou voyant 
    d’alerte allumé 
  97. • Fuite sur le circuit de refroidissement y 
    compris échangeur eau et huile (1) 
  98. Ligne d’échappement 
  99. • Sortie d'échappement absente ou détérioration 
    ne permettant pas l'introduction de la sonde 
  100. • Fuite importante sur la ligne d’échappement 
    (2) 
  101. • Émission importante de fumée à 
    l’échappement (3) 
  102. Circuit de carburant 
  103. • Écoulement de carburant perturbant le régime 
    moteur ou présentant un risque d’incendie (4) 
  104. 8.2.12.g.2 Fumée excessive Émissions importantes de fumée à Majeure 
    l’échappement 
  105. (1) : à compléter avec la défaillance 8.4.1.a.2 
    (2) : à compléter avec l’une des défaillances prévues au point 6.1.2 ou 8.2.11 
    (3) : à compléter avec la défaillance 8.2.12.g.2 
    (4) : à compléter avec l’une des défaillances prévues au point 6.1.3 
  106.  
    8.2.21 ÉQUIPEMENTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS À L’ÉCHAPPEMENT 
  107. POUR MOTEUR À ALLUMAGE PAR COMPRESSION 
     
  108. Ce point concerne les équipements de réduction des émissions à l’échappement (hors défauts de 
    fixation traités au point 6.1.2. Tuyaux d’échappement et silencieux) et les défauts d’étanchéité des 
    éléments situés entre le moteur et la sortie du dernier équipement de réduction des émissions de la 
    ligne d’échappement. 
  110. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 7/14 
  111. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  112.  
  113.  
     
  114. Défaillances 
    Code Constats Précisions complémentaires Niveau 
  115. 8.2.21.a.2 L’équipement monté par le Absence d’un élément situé entre le Majeure 
    constructeur est manifestement absent, moteur et la sortie du dernier 
    modifié ou défectueux équipement de réduction des 
  116. émissions de la ligne d’échappement 
    (ex : FAP, SCR) 
  117. 8.2.21.b.2 Fuites susceptibles d’affecter les Fuites constatées sur un élément situé Majeure 
    mesures des émissions entre le moteur et la sortie du dernier 
  118. équipement de réduction des 
    émissions de la ligne d’échappement 
    (ex : FAP, SCR) 
  119.  
    8.2.22 OPACITÉ 
  120.  
    Le contrôle de l’opacité est réalisé à l’aide du dispositif de mesure de l’opacité des fumées 
    (opacimètre). Le contrôleur veille à ce que l’opacimètre soit utilisé uniquement en mode VL. 
  121. Les systèmes de mise en veille (Stop & Start) doivent être désactivés. 
  122. La mesure est réalisée en mode gazole uniquement, après que le contrôleur se soit assuré de 
    l’étanchéité de la ligne d’échappement par vérification visuelle et auditive.  
  123. En présence de plusieurs lignes d’échappement ou d’une ligne d’échappement unique composée de 
    sorties multiples, les essais sont réalisés sur une seule sortie. 
  124. Le contrôleur vérifie le niveau d’huile moteur via la jauge si accessible et les informations 
    disponibles au tableau de bord. 
  125. En cas de panne de l’opacimètre installé dans le centre, un matériel équivalent peut être utilisé 
    comme méthode d’essai alternative, dans les conditions prévues au 3.2 de l’annexe V de l’arrêté du 
    18 juin 1991 susvisé. 
     
  126. Peuvent être déclarés « NC » (Non Concerné) les véhicules équipés de sorties d’échappement 
    verticales inaccessibles depuis le sol.  
  128. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 8/14 
  129. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  130.  
    Dans les autres cas, y compris concernant les véhicules pour lesquels la sortie d’échappement est 
    positionnée sous le véhicule en position centrale, un prolongateur d’échappement est utilisé si 
    nécessaire. 
     
    Lorsque le contrôle des émissions à l’échappement a entraîné la mise en œuvre de méthodes 
    spécifiques, le contrôleur relève le commentaire « Contrôle des émissions à l’échappement réalisé 
    selon des méthodes spécifiques ». 
     
    Mise en condition 
  131. Avant de procéder à tout mesurage, le contrôleur s’assure que : 
  132. • la transmission aux roues n’est pas assurée (point mort, position neutre ou parking pour les 
    véhicules à transmission automatique) ; 
  133. • le moteur thermique des véhicules hybrides est mis en fonctionnement, à l’arrêt, 
    conformément aux procédures prévues par le constructeur et mises en ligne sur le site 
    internet de l’Organisme technique central ; 
  134. • le moteur est à sa température normale de fonctionnement à partir des informations de 
    température fournies via la prise OBD ou, si et seulement si les informations OBD ne sont 
    pas disponibles, par mesure de la température par une sonde dans le puits de jauge ou par un 
    système de mesure du rayonnement infrarouge. Si les informations ne sont pas disponibles 
    via la prise OBD et que la mesure est impossible à cause de la configuration du véhicule, le 
    contrôleur détermine que le moteur est à température de fonctionnement : 
  135. - après l’arrêt du ou des ventilateurs de refroidissement, ou 
  136. - en fonction des informations fournies par les indicateurs au tableau de bord ; 
  137. • les accessoires et options qui influent sur la fréquence de rotation du moteur au régime de 
    ralenti ne sont pas être actionnés, sauf instructions spécifiques contraires du constructeur du 
    véhicule ou du matériel de contrôle ; 
  138. • le niveau d’huile moteur est correct, via la jauge ou les informations disponibles au tableau 
    de bord si la jauge n’est pas accessible. 
  139.  
    Le contrôleur installe le dispositif fournissant l’information régime moteur, à savoir : 
  140. • le dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes 
    avec RTC relié à l’opacimètre, ou 
  141. • le dispositif dit indirect fourni avec l’opacimètre (capteur vibratoire, dispositif connecté à 
    l’allume cigare ou à la batterie, …). 
  142.  
    Déroulement des essais 
  143. Le contrôleur introduit la sonde de prélèvement dans la sortie de l’échappement prolongée si 
    nécessaire d'un prolongateur et réalise les essais conformément au guide opérateur de l’opacimètre 
    (profondeur d’introduction de la sonde, suivi des étapes, etc.). 
  145. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 9/14 
  146. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  147.  
     
     
  148. Défaillances  
    Code Constats Précisions complémentaires Niveau 
  149. 8.2.22.a.1 Mesures d’opacité légèrement Véhicule déclaré instable, sauf si Mineure 
    instables l’étendue de mesure dépasse 0,50 m-1 
  150. 8.2.22.a.2 L’opacité dépasse la valeur de En présence d’une valeur de réception : Majeure 
    réception ou les mesures sont • Véhicule déclaré non conforme 
    instables 
  151. • Véhicule déclaré instable avec une 
    étendue de mesure dépassant 0,50 m-1 
  152. 8.2.22.b.2 L’opacité dépasse les limites En l’absence de valeur de réception, les Majeure 
    réglementaires, en l’absence de valeurs mesurées étant comparées à la 
    valeur de réception ou les mesures limite réglementaire prévue indiquée 
    sont instables dans la présente instruction technique) : 
  153. • Véhicule déclaré non conforme 
  154. • Véhicule déclaré instable avec une 
    étendue de mesure dépassant 0,50 m-1 
  155. 8.2.22.c.1 Le relevé du système OBD indique Présence d’au moins un code défaut Mineure 
    une anomalie du dispositif standard commençant par « P0 », « P1 » 
    antipollution, sans ou « P2 » avec un résultat conforme 
    dysfonctionnement important lors du contrôle réalisé avec le lecteur 
  156. OBD 
  157. 8.2.22.c.2 Le relevé du système OBD indique • Témoin OBD allumé moteur Majeure 
    un dysfonctionnement important tournant 
  158. • Témoin clignotant, moteur 
    tournant 
  159. • Résultat du contrôle non-
    conforme avec le lecteur OBD 
  160. • Témoin éteint, contact mis et 
    moteur à l’arrêt 
  161. • Absence de témoin OBD, alors 
    que la base de données techniques 
    indique que le véhicule est équipé de 
    l’OBD 
  162. 8.2.22.d.1 Connexion impossible sans • Prise détériorée ou inaccessible Mineure 
    dysfonctionnement du témoin OBD • Acquittement impossible de la 
  163. communication ou présence d’un 
    résultat « protocole non reconnu » 
  165. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 10/14 
  166. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  167.  
  168. 8.2.22.e.2 Contrôle impossible des émissions à Fonctionnement moteur Majeure 
    l'échappement • Bruit moteur anormal 
  169. • Autorotation du moteur ou anomalie 
    de régulation. 
  170. • Émissions importantes de fumée à 
    l’échappement avant l’essai 
  171. Huile moteur 
  172. • Niveau d’huile en dehors des plages 
    mini-maxi 
  173. • Fuite d'huile importante au niveau des 
    canalisations entrée ou sortie turbo (1) 
  174. Système de refroidissement 
  175. • Indicateur de température du liquide 
    de refroidissement dans le rouge ou 
    voyant d’alerte allumé 
  176. • Fuite sur le circuit de refroidissement 
    y compris échangeur eau et huile (1) 
  177. Ligne d’échappement 
  178. • Sortie d'échappement absente ou 
    détérioration ne permettant pas 
    l'introduction de la sonde 
  179. • Fuite importante sur la ligne 
    d’échappement (y compris fuite de 
    solution d’urée ou de cérine)  (2) 
  180. Circuit de carburant 
  181. • Écoulement de carburant perturbant le 
    régime moteur ou présentant un risque 
    d’incendie (3) 
  182. (1) : à compléter avec la défaillance 8.4.1.a.2 
    (2) : à compléter par une défaillance prévue aux points 6.1.2 ou 8.2.21 
    (3) : à compléter avec une défaillance du point 6.1.3 
     
    8.4. AUTRES POINTS LIÉS À L’ENVIRONNEMENT 
     
  183. 8.4.1. PERTES DE LIQUIDES 
     
    Le point « Pertes de liquides » s ‘applique aux liquides autres que liquide de frein (étanchéité 
    traitée en fonction 1), liquide d’assistance hydraulique de direction (étanchéité traitée en 2.1.5), 
    suspension hydraulique (étanchéité traitée en fonction 5), carburant (fuites traitées en 6.1.3) et 
    système hydraulique des accessoires (fuites traitées en 6.2.9). 
  185. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 11/14 
  186. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  187.  
     
  188. Défaillances 
    Code Cause Précisions complémentaires Niveau 
  189. 8.4.1.a.2 Fuite excessive de liquide autre que de • Fuite sur le circuit de Majeure 
    l’eau susceptible de porter atteinte à refroidissement y compris échangeur 
    l’environnement ou constituant un eau et huile. 
    risque pour la sécurité des autres • Fuite d’huile au niveau du moteur, 
    usagers de la route de la boîte de vitesse ou de la boîte 
  190. de transfert  
  191. • Fuite d'huile importante avec 
    formation de gouttes au niveau des 
    canalisations entrée et/ou sortie du 
    turbo* 
  192. • Fuite des eaux usées sur camping-car 
  193. * à compléter avec les défaillances 
    8.2.12.f.2 ou 8.2.22.e.2 relatifs au 
    contrôle impossible des émissions 
    polluantes 
  194. 8.4.1.a.3 Fuite excessive de liquide autre que de  Critique 
    l’eau susceptible de porter atteinte à 
    l’environnement ou constituant un 
    risque pour la sécurité des autres 
    usagers de la route : écoulement 
    permanent constituant un risque très 
    grave. 
  196. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 12/14 
  197. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  198.  
    PRESCRIPTIONS 
     
    Contrôle des émissions gazeuses (8.2.12) 
     
  199. • Véhicules concernés : 
  200. La mesure des « émissions gazeuses » concerne les véhicules mis en circulation à partir du 1er 
    octobre 1972 dont l’essence, le superéthanol ou le gaz constituent une des sources d’énergie et dont 
    le moteur fonctionne à l’arrêt lors du contrôle.  
     
  201. • Modes et limites applicables : 
     
  202. Cat 1ère mise en circulation Mode Limites (2) 
  203. 01/10/1972 → 30/09/1986 Classique CO : 4,5 % 
  204. 01/10/1986 → 31/12/1993 CO : 3,5 % 
  205. 01/01/1994 → 31/12/1995 
  206. M1 non équipé d’un système de réduction des émissions (1) 
  207. 01/01/1994 → 31/12/1995 Dépollué CO ralenti : 0,5 % 
  208. équipé d’un système de réduction des émissions (1) CO accéléré : 0,3 % 
  209. 01/01/1996 → 01/07/2002 0,97 ≤ Lambda ≤ 1,03 (2) 
  210. 01/10/1972 → 30/09/1986 Classique CO : 4,5 % 
  211. 01/10/1986 → 31/12/1996 CO : 3,5 % 
  212. N1 01/01/1997 → 01/07/2002 Dépollué CO ralenti : 0,5 % 
  213. CO accéléré : 0,3 % 
  214. 0,97 ≤  Lambda ≤  1,03 (2) 
  215. 02/07/2002 →  Dépollué CO ralenti : 0,3 % 
    M1 
    + CO accéléré : 0,2 % 
  216. N1 
    0,97 ≤  Lambda ≤  1,03 (2) 
  217.  
    (1) Est considéré comme équipé tout véhicule équipé d'une injection et d'un emplacement de sonde lambda 
  218. et/ou de catalyseur, même si le catalyseur et/ou la sonde lambda ont été supprimés. 
  219. (2) La valeur du lambda n’est pas prise en compte pour les véhicules contrôlés en mode gaz. 
     
  221. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 13/14 
  222. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  223.  
    Contrôle de l’opacité des fumées (8.2.22) 
     
  224. • Véhicules concernés : 
  225. La mesure de l’opacité concerne les véhicules mis en circulation à partir du 1er janvier 1980 dont le 
    gazole constitue une des sources d’énergie et dont le moteur fonctionne à l’arrêt lors du contrôle 
    (accélération possible).  
  226. • Limites applicables : 
  227. La limite applicable est la valeur du coefficient d’absorption, en réception, présente dans la base de 
    données OTC. En l’absence de valeur dans la base de données OTC, la valeur de coefficient 
    d’absorption plaquée sur le véhicule est prise en compte.  
  228.  
  229. En présence de plusieurs valeurs de coefficients d’absorption plaquées sur le véhicule, dans le cas 
    où il est impossible de déterminer la valeur spécifique à la configuration du véhicule, la valeur la 
    plus élevée est prise en compte. 
  230.  
  231. En l’absence de valeur dans la base de données OTC et de valeur plaquée, le contrôle détermine la 
    limite réglementaire applicable suivant les critères définis ci-dessous. 
  232. • Véhicule à moteur atmosphérique mis en circulation jusqu’au 30/06/2008 : 2,50 m-1 
    • Véhicule à moteur turbocompressé mis en circulation jusqu’au 30/06/2008 : 3,00 m-1 
    • Véhicule mis en circulation à compter du 01/07/2008 (hors Euro 6) : 1,50 m-1 
    • Véhicule Euro 6 : 0,70 m-1 
  233.  
  234. La norme environnementale appliquée pour le véhicule est indiquée sur le certificat 
    d’immatriculation (champ V9), dans le flux des informations transmises par le SIV et à défaut dans 
    la base de données techniques pour le CNIT correspondant. 
     
     
     
    Contrôle de l’OBD (8.2.12 et 8.2.22) 
  235. Sont concernés par le contrôle de l’OBD tous les véhicules soumis à l’obligation d’être équipé d’un 
    système OBD (voir ci-dessous) ainsi que, plus généralement, tout véhicule équipé d’un voyant 
    OBD de couleur orangée. 
  236. Sont soumis à l’obligation d’être équipés d’un système OBD : 
  237. • les véhicules à allumage commandé dont l’essence ou le superéthanol constituent une source 
    d’énergie, mis en circulation pour la première fois à compter du 01/01/2002 ; 
  238. • les véhicules à allumage par compression, mis en circulation pour la première fois à compter 
    du : 
  239. − 01/01/2004 pour les VP ayant un PTAC inférieur ou égal à 2,5 tonnes et comportant 6 places 
    ou moins ** ; 
  240. − 01/01/2007 pour les autres VP,  les VASP et les CTTE ; 
  241. • les véhicules fonctionnant au gaz, mis en circulation pour la première fois à compter du 
  243. Contrôle technique INSTRUCTION TECHNIQUE H 14/14 
  244. IT VL F8 8 – NUISANCES 21 septembre 2023 
  245.  
    01/10/2010. 
  246.  
    ** Les véhicules déclarés modulables de 5 à 7 places sur le certificat d’immatriculation sont 
  247. considérés comme comportant plus de 6 places. 
     
    Pour les véhicules concernés, en cas d’absence de voyant, le contrôleur vérifie l’information 
    contenue dans la base de données techniques OTC. Si la base de données n’indique pas que le 
    véhicule est équipé de l’OBD, celui-ci est alors considéré comme non concerné. 
     
     
     
     
     
     
  248. La cheffe du département du contrôle technique  
    des véhicules et des affaires transversales
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admin 29 juillet 2024 14:59

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